M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen
Loire-Atlantique (3e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (112e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (n° 2204)
    • 4. Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux du secteur agricole (n° 2219)
    • 5. Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux (n° 2218)
    • 6. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (n° 2220)
    • 7. Lutte contre l'inceste sur les mineurs (n° 1840)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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  • (106e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux du secteur agricole (n o 357)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (102e)
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    • 1. Questions au Gouvernement)
    • 2. Modification de l'ordre du jour
    • 3. Rappel au règlement
    • 3. Délimitation des circonscriptions des députés (Explications de vote et vote sur l'article unique d'un projet de loi) (n° 2167)
    • 4. Rappel au règlement
    • 5. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (099e)
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    • 1. Séisme en Haïti
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (098e)
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    • 1. Délimitation des circonscriptions des députés. (deuxième lecture) (n os 2167, 2207)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (097e)
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    • 1 Décès de Philippe Séguin, ancien président de l'Assemblée nationale)
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Hommage à la mémoire de Philippe Séguin, ancien président de l'Assemblée nationale
    • 4. Éloge funèbre de Jean-Paul Charié
    • 5. Nomination de deux députés en mission temporaire
    • 6. Fixation de l'ordre du jour
    • 7. La Poste et les activités postales (Discussion du texte de la commission mixte paritaire) (n° 2209)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (081e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2009
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (079e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
    • 3. Mesures urgentes pour le logement
    • 4. Planification écologique
    • 5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
    • 6. Droit au revenu des agriculteurs
    • 7. Débat sur l'identité nationale
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (073e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur la conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration
    • 2. Simplification et amélioration de la qualité du droit (Suite de la discussion d'une proposition de loi) (n° 2095)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (059e)
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    • 1. Droit de finir sa vie dans la dignité (n o 1960 rectifié)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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