-
- 1. Prolongation de la mission temporaire confiée à un député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Nomination d'un député en mission temporaire
- 5. Modification de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
- 6. Lutte contre l'inceste sur les mineurs.
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Développement économique des outre-mer (n° 1579)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à la mémoire de Michel Crépeau
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Protection de la création sur Internet (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Questions à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (deuxième lecture)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre les discriminations (n os 1305, 1475)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
- 3. Réforme de l'hôpital (n° 1210 rectifié)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Tempête dans le Sud-Ouest
- 2. Motion de censure
- 3. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n° 1314)
- 4. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (3e circonscription)
| Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)