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- 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
- 2. Questions au Gouvernement.
- 3. Nomination de députés en mission temporaire.
- 4. Réforme de la filiation (n° 607).
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Projet de loi de finances pour 2009 (CMP) (n° 1323)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dérogations au repos dominical (n os 1254, 1296)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d'un nouveau député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord France-Brésil de coopération en matière de défense (n° 1265)
- 2. Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie. (n os 1037, 1148)
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Attentats à Bombay
- 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n os 1209, 1267)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (3e circonscription)
| Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)