M. Xavier Breton

Droite Républicaine Vice-président de l'Assemblée nationale

Ain (1^re circonscription) | Mandat en cours

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 447

28 février 2017

Question écrite n° 103119 de M. Xavier Breton

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 7 mars 2017
28 février 2017

Question écrite n° 103021 de M. Xavier Breton

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pneumatiques

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 février 2017

Question écrite n° 102959 de M. Xavier Breton

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 février 2017

Question écrite n° 102522 de M. Xavier Breton

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 février 2017

Question écrite n° 102417 de M. Xavier Breton

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1631 de M. Xavier Breton

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 1er février 2017
19 janvier 2017

Question au Gouvernement n° 4553 de M. Xavier Breton

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
15 décembre 2016

Question au Gouvernement n° 4468 de M. Xavier Breton

Rubrique : famille

Titre : généralités

Question posée en séance
25 octobre 2016

Question écrite n° 100150 de M. Xavier Breton

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 21 février 2017
18 octobre 2016

Question écrite n° 99986 de M. Xavier Breton

Rubrique : politique extérieure

Titre : Canada

Question close sans réponse le 20 juin 2017

...

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 447

M. Xavier Breton

Questions posées (archives)