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Mardi 14 juin 2016Session 2015 – 2016
— Examen pour avis, ouvert à la presse :
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du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607) (M. Guy Chambefort, rapporteur pour avis)
du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498) (M. Eduardo Rihan Cypel, rapporteur pour avis)
du projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) (M. Sauveur Gandolfi-Scheit, rapporteur pour avis)
du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n° 3499) (M. Philippe Vitel, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 17 mai 2016Session 2015 – 2016
— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274).(M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur)
— Information relative à la commissionpartager -
— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées
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— Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire
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— Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires
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— Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut comité d'évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8e rapport portant sur l'administration des militaires
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— Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
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— Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
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— Audition de M. Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014. 2
— Information relative à la commission. 13partager -
— Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.
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