• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4923 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4837 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4815 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4671 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4670 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4484 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4331 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4329 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4203 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4202 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 1er mars 2011