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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (suite) (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Proclamation d'un député
- 2. Modernisation de l'économie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Cour des comptes et chambre régionale des comptes (n os 742 ; 772)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. (n os 442, 497)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Nominations de députés en mission temporaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des personnes contre les chiens dangereux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (1re circonscription)
| Mandat en cours