Ardèche (2e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 15 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
partager
jeudi 19 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
partager
jeudi 12 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
partager
jeudi 12 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
partager
mardi 10 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
partager
mercredi 27 novembre 2013
Commission des lois : Modernisation de l'action publique territoriale (deuxième lecture) (de l'article 1er A A à l'article 35 B)
partager
mardi 26 novembre 2013
Commission des lois : Proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements
partager
mercredi 13 novembre 2013
Commission des lois : Proposition de loi sur les élus locaux ; Nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
partager
jeudi 7 novembre 2013
1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales
partager
mercredi 6 novembre 2013
Commissions des lois : Programmation militaire (avis) ; Cumul des mandats (nouvelle lecture)
partager
mercredi 30 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 30 OCTOBRE 2013
