• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128636 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : élevage

  Titre : oeufs

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127962 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127706 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : catégorie A

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3886 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : structures administratives

  Question posée en séance
• 18 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3828 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Question posée en séance
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126026 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : agriculture

  Titre : salariés agricoles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124650 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3761 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : droit pénal

  Titre : procédure pénale

  Question posée en séance
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124410 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : travail

  Titre : conventions collectives

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124320 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012