M. Olivier Dussopt

Renaissance

Ardèche (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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5 octobre 2010

Question écrite n° 89812 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 octobre 2010

Question écrite n° 89682 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : communes

Titre : DUE

Réponse publiée le 5 avril 2011
29 septembre 2010

Question au Gouvernement n° 2487 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : partis et mouvements politiques

Titre : financement

Question posée en séance
14 septembre 2010

Question écrite n° 87850 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants d'éducation

Réponse publiée le 23 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 87849 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants d'éducation

Réponse publiée le 23 novembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 87848 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants d'éducation

Réponse publiée le 9 novembre 2010
10 août 2010

Question écrite n° 86163 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 14 septembre 2010
27 juillet 2010

Question écrite n° 85078 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 juillet 2010

Question écrite n° 85077 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : étrangers

Titre : immigration clandestine

Réponse publiée le 7 septembre 2010
27 juillet 2010

Question écrite n° 85037 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 23 novembre 2010

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M. Olivier Dussopt

Questions posées (archives)