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1er décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 20 avril 2010
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Réponse publiée le 2 février 2010
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1er décembre 2009Rubrique : agricultureTitre : exploitationsRéponse publiée le 5 janvier 2010
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17 novembre 2009Rubrique : risques professionnelsTitre : maladies professionnellesRéponse publiée le 6 avril 2010
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17 novembre 2009Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe générale sur les activités polluantesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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17 novembre 2009Rubrique : agricultureTitre : prêts bonifiésRéponse publiée le 2 février 2010
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17 novembre 2009Rubrique : agricultureTitre : prêts bonifiésRéponse publiée le 9 février 2010
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Réponse publiée le 6 avril 2010
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3 novembre 2009Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nordRéponse publiée le 12 janvier 2010
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3 novembre 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 29 décembre 2009