-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête administrative sur des magistrats du parquet national financier
- Fermetures de sites industriels ayant bénéficié d’aides publiques
- Contreparties des aides publiques versées aux grandes entreprises
- Menaces à l’encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo
- Évolution de l’épidémie de Covid-19
- Situation de l’usine Bridgestone à Béthune
- Offre de rachat d’Engie par Veolia
- Indemnisation des victimes de la sécheresse
- Effets du chlordécone en Martinique
- Situation de l’avocate Nasrin Sotoudeh
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Prise en compte du secteur de la défense dans le plan de relance
- Situation économique en Bretagne
- Gestion de la crise sanitaire
- Antisémitisme
- Rachat de Tiffany par LVMH
- Méthanisation
- Déploiement de la 5G
- Soutien à l’emploi durant la crise sanitaire
- Aide au trafic maritime transmanche
- Développement de l’éolien
- Fermeture des discothèques
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Application StopCovid
- Application de la loi Denormandie
- Protection des EHPAD contre l’épidémie
- 2. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 197
- Sous-amendement no 673
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 284, 326, 245, 276, 124, 318, 390, 319, 531, 330, 488, 73, 585, 430, 137, 272 et 167
- Sous-amendement no 674
- Amendements nos 432, 181, 472, 536, 537, 67, 619, 631, 538, 568, 539, 282, 575, 198, 352, 353, 96, 541, 441, 542, 489 et 445
- Sous-amendement no 672
- Amendements nos 138, 577, 78, 100, 609, 354, 473, 243, 241, 139, 543, 379, 383, 446, 386, 533, 635, 628 et 468
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Maxime Minot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 632, 101, 242, 130, 185, 412, 47, 70, 156, 259 et 141
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Communications de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement
- Fraude aux prestations sociales
- Plan de relance de l’économie
- Effets de la sécheresse sur l’agriculture
- Brittany Ferries
- Lutte contre les squats
- Situation en Biélorussie
- Déploiement de la 5G
- Réforme de la justice commerciale
- Actes de barbarie sur des équidés
- Accompagnement vers l’emploi des personnes vulnérables
- Mesures contre l’épidémie de covid-19
- Décentralisation
- Réformes économiques et sociales
- Projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
- Dépistage du covid-19 pour les voyageurs à destination des collectivités d’outre-mer
- Dépistage du covid-19 pour les voyageurs à destination des collectivités d’outre-mer
- Patients souffrant de symptômes persistants de covid-19
- Situation de l’entreprise EARTA
- Rentrée scolaire dans le contexte de l’épidémie de covid-19
- Application du plan de relance dans les collectivités d’outre-mer
- Rapport de l’Inspection générale de la justice
- Violences à Mayotte
- Restructuration de General Electric
- Sécurité à Paris
- Engagements de service public de La Poste
- Brittany Ferries
- Accès à l’eau potable dans les collectivités d’outre-mer
- 4. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stella Dupont
- M. Gilles Carrez
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Patricia Lemoine
- M. Fabien Roussel
- M. Philippe Chassaing
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Naillet
- Mme Lise Magnier
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Maxime Minot
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2019
- 2. Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Avant l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 1795
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 1133
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2417, 1212, 1801 et 1214
- Article 18 (appelé par priorité)
- M. Éric Girardin
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 710, 1049, 1101, 1050, 2123, 358, 1478, 616, 883, 1068, 1200, 677 rectifié, 807 rectifié, 1457 rectifié, 1094, 1095, 398, 21, 311, 1092, 1264, 1500, 1956, 1072, 165, 669, 1692, 1915, 863, 361, 865, 1575, 2280, 1620, 1312, 1942, 1313, 1051, 439, 882, 228, 711, 1234, 1909, 1917, 1623, 1619, 1585, 618, 230, 363, 702, 780, 1066, 1067, 1189, 1365, 1482, 1740, 1794, 1984, 2055, 1261, 768, 89, 97, 1197, 1242, 2232, 1407, 813, 168, 634, 1053, 1069, 522, 620, 1125, 400, 1064, 399, 2356, 2357, 1309, 570, 712, 1073, 166, 1307, 1668, 1074, 169, 1966, 2151, 681, 1239, 170, 1052, 1235, 1860, 1308, 1669, 1573, 364, 705, 804, 1775, 1967, 2316, 1664, 1612, 638, 1683, 1938, 1316, 1906, 2155, 1905, 2146 et 1353
- Sous-amendement no 2474
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Avant l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 1202
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 682, 899, 2211, 236, 898, 2023, 2148, 286, 408, 575, 1291, 590, 1709, 271, 680, 897, 1144, 2210, 810, 1717, 844, 1722, 843, 1745, 1148, 1147, 1358, 2209, 716, 1149 et 471
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2212, 1392, 2065 et 1730
- Sous-amendement no 2445
- Amendements nos 1097, 2188 et 2226
- Sous-amendement no 2462
- Amendements nos 257, 1788 rectifié, 2189, 1413, 717, 1395, , 718, 1342, 1921, 1931, 719, 1943, 2229, 2213, 696, 2214, 1770, 1853 et 1904
- Sous-amendement no 2479
- Amendements nos 2215, 239 et 2216
- Après l’article 18 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 587, 1011, 825 et 2322
- Sous-amendements nos 2452, 2427, 2425, 2426 et 2453
- Amendements nos 2333, 2335, 2071, 1292, 588, 1100, 1847, 831, 2124 et 2192
- Sous-amendement no 2396
- Amendements nos 1635, 740, 1284, 1198, 1634, 1636, 1637, 1802, 2113, 1362, 2469, 2477, 402, 729, 2317, 367, 1153, 1273, 2250, 2252, , 241, 370, 1155, 240, 368, 1157, 2190, 277, 686, 1099, 1158, , 1270, 372, 1953, 373, 1159, 1272, 603, 1160, 2191, 688, 1166, 1711, 1098, 2470, 2095 rectifié et 2128
- Articles 11 à 14
- Article 15
- Amendements nos 483, 484, 485 et 2145
- Sous-amendement no 2481
- Après l’article 15
- Amendements nos 2402
- Sous-amendement nos 2413,2414, 2415, 2412
- Article 16
- Mme Stéphanie Atger
- Amendement no 2056
- Après l’article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 327, 1044, 2300, 1961, 326, 970, 1043, 1954, 2265, 401, 244, 1299, 1300, 1298, 1017, 1735, 1360, 352, 329, 1112, 330, 464, 565, 709, 466, 974, 1568 rectifié, 1567 rectifié, 1204, 497 rectifié, 975, 977, 976, 456, 1644, 1864, 1110, 1109, 9, 674, 812, 978, 1183, 1974, 1977, 156, 157, 2391, 259, 523, 2101, 2410 troisième rectification, 531, 982, 1329, 2326, 983, 1924, 984, 2177, 2063, 2030, 2461, 1009, 1048 rectifié, 351, 670, 995, 1251, 1738 rectifié, 1958, 2304 rectifié, 2049, 224, 350, 987, 1965 rectifié, 1955, 2281, 333, 1690, 95, 328, 966, 1045, 1791, 2297, 980, 1060, 1553, 1912, 1913, 1694, 1063 et 2066
- Article 18 (appelé par priorité - suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Rappels au règlement
- Article 9 et état B (suite)
- Amendement no 893
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1172 et 2465
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2334, 1230, 1275, 1331, 1454, 1473, 1849, 1927, 2126, 2204, 2294, 2349, , 1481, 2348, 2197, 2253, 163, 1170, 2315, 2400, 1359, 1093, 1091, 955, 1559, 2033, 2039, 902, 2406, 2433, 222, 2403, 1875, 199, 2401, 2408, 921, 2083, 923, 200, 197, 1372, 952, 1750, 2109, 957, 2112, 1038, 924, 1838, 998, 1867, 2019, 2198, 2041, 2329, 2350, 1260, 2331, 1350 et 1583
- Article 10 et état D
- Amendement no 2082
- Après l’article 10
- Amendement no 1397 rectifié
- Article 17 (appelé par priorité)
- Amendements nos 1086 et 641
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 661, 479, 263, 2178 et 1087, 1088, 1089
- Après l’article 17 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Politique en faveur de la jeunesse
- Plan social de Nokia
- Stratégie en matière de service ferroviaire
- Politique judiciaire
- Politique familiale
- Gestion de la crise sanitaire outre-mer
- Propositions de la Convention citoyenne pour le climat
- Interdiction du glyphosate
- Réformes des retraites et de l’assurance chômage
- Politique judiciaire
- Politique environnementale
- Politique culturelle
- Politique du Gouvernement pour l’outre-mer
- Politique industrielle
- Transition écologique et solidaire
- Situation au Mali
- Projet de loi bioéthique
- Accord transactionnel entre les URSSAF et les entreprises
- Revalorisation des retraites agricoles
- Situation de la psychiatrie
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Cumul des fonctions des hauts fonctionnaires
- Réforme des retraites
- Fermeture de centres médico-psychologiques en Mayenne
- Réouverture des discothèques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no 87
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 708 et 1115
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1618, 1764, 1102, 10, 77, 348 rectifié, 452, 577 rectifié, 676, 805, 1029, 1528, 2245, 1103, 1616, 88, 1141, 1140, 158, 1022, 1695, 1980, 738, 1046, 1119, 2184, 1713, 2125, 626, 627, 1247, 285 rectifié, 1267 rectifié, 284, 665, 1268, 1384, 1024, 2183, 604, 689, 1028, 1030, 1175, 1679, 1959 , 2397, 462, 704, 1840, 733, 1145, 1246, 245, 182, 181, 183, 697, 699, 766, 664, 1402, 1025, 1863 et 2094
- Sous-amendement no 2459
- Amendements nos 1363, 116, 117, 356, 1032, 1409, 472, 2028, 508, 473, 474, 1047, 1165, 1187, 1205, 1768, 2181, 1554, 2182, 1555, 2068, 1403, 2040, 2292 et 2242, 2243
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardèche (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)