-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fermeture du site Ford de Blanquefort
- Mesures d’urgence économique et sociale
- Mesures en faveur des policiers
- COP24
- Réforme des institutions
- Mesures annoncées pour le pouvoir d’achat
- ISF
- Taxation des géants du numérique
- Mesures fiscales et sociales d’urgence
- Attentat de Strasbourg
- ISF
- Avenir des services publics
- Lutte contre la radicalisation islamiste
- Destruction d’un monument à Châtellerault
- Efficacité énergétique
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 18 bis E (appelé par priorité)
- Article 18 ter (appelé par priorité)
- Amendement n o869
- Article 18 quater A (appelé par priorité)
- Amendement n o1211
- Article 18 quater (appelé par priorité)
- Article 18 quinquies (appelé par priorité)
- Amendement n o872 rectifié
- Article 18 sexies A (appelé par priorité)
- Amendement n o873
- Article 18 septies (appelé par priorité)
- Amendement n o1230
- Article 18 undecies (appelé par priorité)
- Article 18 terdecies (appelé par priorité)
- Article 18 quaterdecies (appelé par priorité)
- Amendement n o605
- Article 18 quindecies (appelé par priorité)
- Amendement n o874
- Article 19 (appelé par priorité)
- Mme Valérie Lacroute
- M. Dino Cinieri
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabrice Brun
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Sabine Rubin
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Arnaud Viala
- M. Charles de Courson
- M. Laurent Furst
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Vincent Rolland
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Sébastien Leclerc
- M. Sébastien Jumel
- Amendements n os875, 156, 251, 461, 512, 696, 1000 et 1184
- Article 19 bis A (appelé par priorité)
- Article 19 bis B (appelé par priorité)
- Amendement n o878
- Article 19 bis C (appelé par priorité)
- Article 19 bis D (appelé par priorité)
- Amendement n o880
- Article 19 bis E (appelé par priorité)
- Amendement n o881
- Article 19 ter (appelé par priorité)
- Amendements n os655, 1316 rectifié et 882
- Article 19 quater (appelé par priorité)
- Article 21 (appelé par priorité)
- Article 2
- Mme Valérie Lacroute
- M. Fabien Roussel
- M. Sébastien Jumel
- M. Julien Aubert
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Émilie Cariou
- M. Sébastien Leclerc
- M. Hubert Wulfranc
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Mme Sabine Rubin
- M. Marc Le Fur
- M. Julien Dive
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Philippe Gosselin
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Véronique Louwagie
- Amendements n os587, 71, 89 et 591
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements n os593, 429 et 783
- Sous-amendement n o1311
- Amendements n os154, 619, 11, 638, 786, 12, 784, 768, 708 et 82, 76, 77, 78, 79, 80, 83, 81, 72, 74
- Après l’article 2
- Article 2 bis A
- Amendement n o769
- Article 2 bis B
- Amendement n o758
- Article 2 bis C
- Article 2 bis D
- Amendement n o770
- Article 2 bis E
- Article 2 bis F
- Article 2 bis
- Article 2 quinquies
- Amendement n o772
- Article 2 sexies A
- Amendement n o773
- Article 2 sexies
- Amendement n o620
- Article 2 septies
- Amendement n o111
- Article 2 octies A
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements n os774, 445 et 692
- Article 2 octies
- Amendement n o115
- Article 2 nonies
- Amendement n o776
- Article 2 decies
- Amendement n o42
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Valérie Lacroute
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel
- Amendements n os556, 775, 639, 260, 261, 262, 435, 259, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 623, 633, 86, 88, 143 et 607
- Article 3 bis A
- Article 3 bis B
- Amendement n o778
- Article 3 bis
- Amendements n os388, 386,, 387, 779 rectifié et 1190
- Article 3 quater
- Article 4
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Julien Dive
- M. David Lorion
- Amendements n os173, 224, 436, 595, 640, 793 et 174
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Strasbourg
- 2. Questions au Gouvernement
- Attentat de Strasbourg
- Attentat de Strasbourg
- Attentat de Strasbourg
- Réforme de la justice
- Suppression de la hausse de la contribution sociale généralisée pour certains retraités
- Attentat de Strasbourg
- Évasion fiscale
- Lutte contre le terrorisme
- Réforme de la justice
- Démocratie et terrorisme
- Ordonnances prévues par la loi EGALIM
- Liaisons aériennes avec Wallis-et-Futuna
- Attentes du monde agricole
- Brexit
- Projet de loi sur l’éducation
- 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 1, 2 et 3 rectifié
- Article 2 bis
- M. Olivier Serva
- Amendement no 9
- Article 5 A
- Amendement no 10
- Article 5
- Amendement no 11
- Article 6
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Sécurisation de l’exercice des praticiens diplômés hors Union européenne
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Annonces du Président de la République
- Annonces du Président de la République
- Politique du Gouvernement
- Organisation d’un débat national
- Annonces du Président de la République
- Violences à l’encontre de représentants de la Nation
- Pacte de Marrakech
- Pacte de Marrakech
- Réforme des institutions
- Déclaration du Président de la République
- Situation dans les lycées et les collèges
- Annonces du Président de la République
- Pacte de Marrakech
- SMIC
- Financement des mesures gouvernementales
- Secteur routier
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice (suite)
- Article 55 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 55 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 55 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 55 bis (appelé par priorité)
- Après l’article 55 bis (amendements appelés par priorité)
- Après l’article 50 quater (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 50 quater (suite)
- Avant l’article 51
- Amendement no 282
- Article 51
- M. Jean Lassalle
- M. Jean-Michel Clément
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Cécile Untermaier
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 270, 380, 644, 277, 1594, 1131, 283, 1000, 582 et 393
- Après l’article 51
- Article 51 bis
- Après l’article 51 bis
- Amendement no 1042
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Rappels au règlement
- Présentation
- Présentation (suite)
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 42 bis AA
- Rappel au règlement
- Article 42 bis AA (suite)
- Amendements nos 899, 900, 1525, 579, 1216 et 600
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1217, 581, 901, 1215, 1218, 1097, 1098, 483, 1219, 902, 1220, 1099, 1223, 903, 1221, 904 rectifié, 1222 et 1100
- Articles 42 bis AB et 42 bis AC
- Après l’article 42 bis AC
- Amendement no 498
- Article 42 bis A
- Amendement no 1381
- Après l’article 42 bis A
- Amendement no 1007
- Article 42 bis B
- Amendement no 1382
- Article 42 bis C
- Après l’article 42 bis C
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à La Réunion
- Congrès des maires de France
- Congrès des maires de France
- Dotation globale de fonctionnement
- Esprit de la décentralisation
- Mouvement des « gilets jaunes »
- Pouvoir d’achat des familles
- Attractivité de l’enseignement supérieur français
- Politique maritime de la France
- Mobilisation des infirmières
- Agents de Pôle emploi et infirmiers
- Attractivité de l’enseignement supérieur français
- Relations entre les maires et l’État
- Montée de l’antisémitisme
- Justice des mineurs
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 58
- Amendements nos 2417, 373, 2025, 2071, 2127, 2047, 374, 1372, 16 et 1370
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1398, 1605, 2057, 2433, 1193, 2280, 2279, 978, 2187, 2575, 1051, 1800, 2073, 2232, 2001, 2240, 2624 (sous-amendement), 1357, 2026, 2415, 1686, 1636, 2000, 2416, 17, 1369, 1665, 2074, 2028, 2027, 1356, 2075, 2235, 2236, 2269, 2113, 2198, 1999, 1747, 2063, 1943, 2266, 1367, 1666, 2076, 1627, 1358, 2096, 1368, 2077 et 1748
- Article 59
- Amendements nos 1524, 1593, 2487 et 1415, 2317
- Après l’article 59
- Amendements nos 2432, 692 et 2199
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2192, 2193, 2195, 2228, 1867 et 2633 (sous-amendement)
- Article 60
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 60
- Amendement no 2427
- Suspension et reprise de la séance
- Article 61
- Après l’article 61
- Article 62
- Amendements nos 1526, 1527, 1880, 1528, 1529, 1530, 1531, 2030, 2032, 1532, 1533, 1534, 1535, 2031 et 1525, 2033, 1536, 1537, 1538
- Après l’article 62
- Amendements nos 2521, 2004 et 2049 rectifié
- Article 63
- Amendements nos 2120, 2141, 2318 et 1682, 1683, 1684
- Après l’article 63
- Article 64
- Amendements nos 454 et 1523, 1522
- Après l’article 64
- Amendement no 1942
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2471 et 2637 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 65
- Après l’article 65
- Amendement no 1631
- Article 66
- Amendement no 945
- Article 67
- Article 68
- Article 69
- Article 70
- Article 71
- Après l’article 71
- Amendement no 2632
- Articles de récapitulation
- Suspension et reprise de la séance
- Article 39 et état B
- Article 40 et état C
- Article 41 et état D
- Article 42 et état E
- Article 43
- Article 44
- Amendements nos 2155, 2630 rectifié, 2370 rectifié, 2289 rectifié et 2636 (sous-amendement)
- Article 45
- Amendement no 2156
- Article 46
- Article 47
- Seconde délibération
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 55 (suite)
- Amendement no 1608
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1607, 1643, 2519, 2612, 2599, 2616, 2607 rectifié, 2611 rectifié, 2615 rectifié (sous-amendements), 2351, 2011, 560, 1971, 2338 rectifié, 2336, 1717, 1970, 2014, 2219, 2017 rectifié, 10, 2220, 2384, 2608 (sous-amendement), 2592 rectifié (sous-amendement), 2623 (sous-amendement), 2591, 2383, 2579, 2587 (sous-amendements), 2179, 1644, 1969, 2408, 1413, 2405, 1873, 2183 et 1875
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2621, 2618 rectifié (sous-amendement), 2593 rectifié (sous-amendement), 2626 (sous-amendement), 2090, 259, 2208 rectifié et 1511
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2181, 2222, 1448, 2265, 1934, 1938, 2210, 2229, 1968, 2586 (sous-amendement), 2545 (sous-amendement), 98, 2053, 2516, 2211 deuxième rectification, 242, 2316, 2322, 1967, 2460, 2596 (sous-amendement), 2426, 2461, 967 rectifié, 2233, 1966 rectifié, 2260, 1965, 2248, 26, 680 rectifié, 2225 rectifié, 2400 rectifié, 1612, 1557, 2439, 2204 et 2283
- Suspension et reprise de la séance
- Article 56
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Rabault
- M. Daniel Labaronne
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Marc Le Fur
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 1976, 230, 231, 1513, 15, 79, 467, 14, 470, 82, 465, 81, 466, 2209, 1395, 1694, 255 rectifié, 1396, 413, 1662, 13, 80, 471, 1739, 1515, 1740, 1978, 412, 1741, 2325, 2480, 78, 468, 2212, 93, 820, 1980, 94, 821, 95, 822, 1981, 1043, 1821, 1824, 2008, 2097, 2458, 232, 496, 1047, 97, 824, 1983, 2481, 2482, 2483, 96, 823, 2109, 2271, 2477, 2588 (sous-amendement), 1985, 233, 498, 681, 1099, 1986, 2479, 2476 et 2585 (sous-amendement)
- Après l’article 56
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Petit, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Michel Castellani
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Jean-François Parigi
- Mme Sarah El Haïry
- M. Hervé Saulignac
- M. Philippe Gomès
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. le président
- Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (état B)
- Amendements nos 1447 rectifié, 1835, 1836 et 2508
- Après l’article 77
- Mission « Action et transformation publiques » (état B)
- Amendements nos 1445 rectifié, 313, 1446 et 2531
- Mission « Crédits non répartis » (état B)
- Amendement no 1837
- Mission « Régimes sociaux et de retraite » (état B)
- Compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (état D)
- Après l’article 84
- Amendements nos 143 rectifié, 2526, 2528 (sous-amendements), 2509 rectifié et 144
- Compte d’affectation spéciale « Pensions » (état D)
- Mission « Remboursements et dégrèvements » (état B)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du réseau des consulats
- Diabète
- Taxation des carburants
- Moratoire sur la taxe carbone
- Lutte contre la radicalisation
- Utilisation des réseaux sociaux pour lutter contre la fraude fiscale
- Plan d’investissement dans les compétences
- Financement de la politique de l’eau
- Fiscalité écologique
- Taxes sur les carburants
- Situation des TPE et PME face à l’e-commerce
- Développement des énergies renouvelables dans les outre-mer
- Politique industrielle en Moselle
- Appel pour la paix dans le cyberespace
- Dossier médical partagé
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- Rappel au règlement
- Action extérieure de l’État (suite)
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Michel Fanget
- M. Alain David
- M. Meyer Habib
- Mme Clémentine Autain
- M. Alexandre Holroyd
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1790
- Article 72
- Après l’article 72
- Amendement no 1872
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Amendement no 1927
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attentats du 13 novembre 2015
- 2. Questions au Gouvernement
- Fiscalité sur les carburants
- Financement du surcoût des OPEX
- attentats du 13 novembre 2015
- Suppressions de postes dans l’éducation nationale
- Suppressions de postes chez ArianeGroup
- Lutte contre la pauvreté et le mal logement
- Crédits de l’enseignement scolaire
- Lutte contre la haine sur les réseaux sociaux
- Suicide de Maggy Biskupski
- Suicide de Maggy Biskupski
- Armée européenne
- ISF
- Réforme de la justice
- Fermeture de maternités
- Fonds de développement de la vie associative
- 3. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Castellani
- Mme Anne-Christine Lang
- M. Frédéric Reiss
- Mme Sophie Mette
- M. Régis Juanico
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Benjamin Dirx
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- Mme Nadia Essayan
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardèche (2e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)