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10 août 2010Rubrique : professions de santéTitre : chirurgiens-dentistesRéponse publiée le 9 novembre 2010
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10 août 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : culture et communication : archivesRéponse publiée le 23 novembre 2010
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Réponse publiée le 7 septembre 2010
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3 août 2010Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 26 octobre 2010
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3 août 2010Rubrique : enseignement agricoleTitre : financementRéponse publiée le 5 octobre 2010
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3 août 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : stations-serviceRéponse publiée le 2 août 2011
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Réponse publiée le 23 novembre 2010
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13 juillet 2010Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 31 août 2010
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13 juillet 2010Rubrique : produits dangereuxTitre : bisphénol ARéponse publiée le 11 janvier 2011
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13 juillet 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et mer : personnelRéponse publiée le 21 septembre 2010