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17 février 2009Rubrique : jeux et parisTitre : La Française des jeuxRéponse publiée le 30 juin 2009
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17 février 2009Rubrique : associationsTitre : associations d'animation ruraleRéponse publiée le 12 mai 2009
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6 janvier 2009Rubrique : télécommunicationsTitre : France TélécomRéponse publiée le 7 janvier 2009
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30 décembre 2008Rubrique : traités et conventionsTitre : protocole de Londres sur les brevetsRéponse publiée le 4 août 2009
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16 décembre 2008Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 10 février 2009
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16 décembre 2008Rubrique : mer et littoralTitre : sauvetage en merRéponse publiée le 24 mars 2009
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16 décembre 2008Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 8 septembre 2009
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16 décembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 27 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : ventes et échangesTitre : ventes par correspondanceRéponse publiée le 13 janvier 2009
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Réponse publiée le 21 avril 2009