M. Jacques Grosperrin

Union pour un Mouvement Populaire

Doubs (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 septembre 2011

Question écrite n° 117625 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : emploi

Titre : demandeurs d'emploi

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115844 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 22 novembre 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114898 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 juillet 2011

Question écrite n° 114756 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : presse et livres

Titre : livres

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 juillet 2011

Question écrite n° 114720 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Réponse publiée le 23 août 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114673 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 22 mai 2012
19 juillet 2011

Question écrite n° 114524 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 1er novembre 2011
19 juillet 2011

Question écrite n° 114466 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile

Réponse publiée le 11 octobre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 113660 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 15 novembre 2011
2 juin 2011

Question au Gouvernement n° 3327 de M. Jacques Grosperrin

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question posée en séance

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M. Jacques Grosperrin

Questions posées (archives)