• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54399 de M. Franck Reynier

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54398 de M. Franck Reynier

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54282 de M. Franck Reynier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54269 de M. Franck Reynier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie solaire

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54216 de M. Franck Reynier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54196 de M. Franck Reynier

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54138 de M. Franck Reynier

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 19 octobre 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54129 de M. Franck Reynier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54128 de M. Franck Reynier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 14 septembre 2010
• 23 juin 2009

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  Question écrite n° 53404 de M. Franck Reynier

  Rubrique : travail

  Titre : congé parental d'éducation

  Réponse publiée le 20 octobre 2009