-
Mercredi 13 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laure de La Raudière que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) (M. Philippe Bolo, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
partager -
Jeudi 10 décembre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP), et de M. Jean Cattan, conseiller.
partager -
Jeudi 26 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de représentants des sociétés de télécommunications Ericsson, Huawei et Nokia.
partager -
Jeudi 26 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de représentants de la Fédération française des télécoms et du groupe de télécommunications Iliad.
partager -
Mercredi 25 novembre 2020Session 2020 – 2021
examen de la proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien (n° 2781)
partager -
Mardi 24 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France.
partager -
Mercredi 18 novembre 2020Session 2020 – 2021
Audition de Mme Olivia Grégoire, Secrétaire d'État, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable ;
Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs)partager -
Mercredi 4 novembre 2020Session 2020 – 2021
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3469) Mme Valéria Faure Muntian, rapporteure).
partager -
Mardi 27 octobre 2020Session 2020 – 2021
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur.
partager -
Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
- Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- mission « Économie » :
. Commerce extérieur (Mme Laure de La Raudière, rapporteure pour avis),
. Communications électroniques et économie numérique (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis).
. Économie sociale et solidaire (Mme Barbara Bessot-Ballot, rapporteure pour avis).partager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 428