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15 novembre 2011Rubrique : professions de santéTitre : orthophonistesRéponse publiée le 1er mai 2012
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15 novembre 2011Rubrique : professions de santéTitre : médecinsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 novembre 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricitéQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 novembre 2011Rubrique : élevageTitre : réglementationRéponse publiée le 17 janvier 2012
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15 novembre 2011Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 27 décembre 2011
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1er novembre 2011Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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25 octobre 2011Rubrique : transports par eauTitre : transports fluviauxRéponse publiée le 28 février 2012
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25 octobre 2011Rubrique : automobiles et cyclesTitre : véhicules d'occasionQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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4 octobre 2011Rubrique : retraites : régime généralTitre : réglementationRéponse publiée le 21 février 2012
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4 octobre 2011Rubrique : plus-values : impositionTitre : exonérationQuestion close sans réponse le 19 juin 2012