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- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Application de l’article 11 de la Constitution
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Diverses dispositions relatives aux outre-mer
- 2. Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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(003e)
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Transparence de la vie publique
- 4. Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Transparence de la vie publique (projet de loi organique - suite)
- 2. Transparence de la vie publique (projet de loi - suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Transparence de la vie publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Finistère (1re circonscription)
| Mandat clos le 27 février 2016 (14e législature)