-
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Simplification de la vie des entreprises
- 2. Infrastructures de recharge de véhicules électriques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nomination d’un député en mission temporaire
- 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 3. Comptes bancaires inactifs et contrats d’assurance-vie en déshérence
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Économie sociale et solidaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Économie sociale et solidaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions à la garde des sceaux, ministre de la justice
- 2. Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Finistère (7e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)