Haute-Garonne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 1er décembre 2014
    1ère séance : PLFSS pour 2015 (lecture définitive) ; PLFR pour 2014
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  • jeudi 27 novembre 2014
    2ème séance : Financement de la recherche oncologique ; Coût du passage de l'examen du permis de conduire
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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  • mardi 25 novembre 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
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  • lundi 24 novembre 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (nouvelle lecture - Art 3 à 25)
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  • jeudi 20 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture)
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
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  • mercredi 5 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Erik Rance, dont la reconduction à la direction générale de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée
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  • mercredi 5 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Erik Rance, dont la reconduction à la direction générale de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée
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  • mardi 4 novembre 2014
    Commission des affaires sociales et commission des affaires étrangères : Table ronde sur les risques épidémiques du virus Ebola
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  • mardi 4 novembre 2014
    Commission des affaires sociales et commission des affaires étrangères : Table ronde sur les risques épidémiques du virus Ebola
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