Haute-Garonne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Réforme de la biologie médicale (C.M.P.) (n° 915)
    • 4. Prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 900) - Représentation des Français établis hors de France (n° 884) (Discussion générale commune)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Nomination de députés en mission temporaire
    • 2. Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 984)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516) (suite)
    • 2. Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (n° 664)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (Nouvelle lecture) (Vote solennel) (n° 883)
    • 4. Mission temporaire d'un député
    • 5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 903)
    • 6. Infrastructures et services de transports (n° 850)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (loi ordinaire et loi organique) (votes solennels)
    • 4. Sécurisation de l'emploi (n° 847)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (suite)
    • 2. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance