-
- 1. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Création d'une première année commune aux études de santé (n os 1182, 1318)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n° 1208 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1269)
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n o 1209) (suite) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n o 1208 rectifié) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157) p.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n o 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d'un vice-président
- 2. Rappel au règlement
- 3. Revenu de solidarité active
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)