-
- 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la situation de l’aéronautique française
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Géolocalisation
- 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
- 3. Développement et encadrement des stages
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Développement et encadrement des stages
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 3. Nomination d’un député en mission temporaire
- 4. Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
- 5. Droits de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon
- 6. Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Formation professionnelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Formation professionnelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Formation professionnelle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
- 3. Délais de prescription des infractions de presse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 2. Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)