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13 septembre 2011Rubrique : défenseTitre : arméeQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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13 septembre 2011Rubrique : défenseTitre : arméeRéponse publiée le 15 mai 2012
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6 septembre 2011Rubrique : risques professionnelsTitre : maladies professionnellesRéponse publiée le 15 novembre 2011
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6 septembre 2011Rubrique : ordre publicTitre : maintienRéponse publiée le 15 mai 2012
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6 septembre 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : structures administrativesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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6 septembre 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : GPLRéponse publiée le 27 septembre 2011
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6 septembre 2011Rubrique : automobiles et cyclesTitre : pollution et nuisancesRéponse publiée le 29 novembre 2011
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6 septembre 2011Rubrique : agricultureTitre : traitementsRéponse publiée le 18 octobre 2011
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2 août 2011Rubrique : santéTitre : politique de la santéRéponse publiée le 29 novembre 2011
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2 août 2011Rubrique : sang et organes humainsTitre : établissement français du sangRéponse publiée le 1er novembre 2011