M. Alain Rousset

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 octobre 2010

Question écrite n° 91735 de M. Alain Rousset

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 21 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 91324 de M. Alain Rousset

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 18 janvier 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89455 de M. Alain Rousset

Rubrique : produits dangereux

Titre : bisphénol A

Réponse publiée le 11 janvier 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89448 de M. Alain Rousset

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 2 novembre 2010
28 septembre 2010

Question écrite n° 89444 de M. Alain Rousset

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 15 mars 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89404 de M. Alain Rousset

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : archives

Réponse publiée le 2 novembre 2010
28 septembre 2010

Question écrite n° 89389 de M. Alain Rousset

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 26 octobre 2010
28 septembre 2010

Question écrite n° 89373 de M. Alain Rousset

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 septembre 2010

Question écrite n° 89345 de M. Alain Rousset

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 11 janvier 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89299 de M. Alain Rousset

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 17 mai 2011

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M. Alain Rousset

Questions posées (archives)