Mme Martine Faure

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 octobre 2013

Question écrite n° 39983 de Mme Martine Faure

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013
15 octobre 2013

Question écrite n° 39963 de Mme Martine Faure

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 juillet 2015
8 octobre 2013

Question écrite n° 39796 de Mme Martine Faure

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 24 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39636 de Mme Martine Faure

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoptistes

Réponse publiée le 12 novembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39617 de Mme Martine Faure

Rubrique : presse et livres

Titre : livres

Réponse publiée le 10 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39605 de Mme Martine Faure

Rubrique : politique sociale

Titre : pauvreté

Réponse publiée le 11 octobre 2016
8 octobre 2013

Question écrite n° 39603 de Mme Martine Faure

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 19 novembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39489 de Mme Martine Faure

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 12 novembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39455 de Mme Martine Faure

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 octobre 2013

Question écrite n° 39398 de Mme Martine Faure

Rubrique : famille

Titre : naissance

Réponse publiée le 3 décembre 2013

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Mme Martine Faure

Questions posées (archives)