Mme Martine Faure

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 décembre 2012

Question écrite n° 12544 de Mme Martine Faure

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
4 décembre 2012

Question écrite n° 12507 de Mme Martine Faure

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 26 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12452 de Mme Martine Faure

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 22 janvier 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12442 de Mme Martine Faure

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 26 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12425 de Mme Martine Faure

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12264 de Mme Martine Faure

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : mutuelles étudiantes

Réponse publiée le 25 décembre 2012
4 décembre 2012

Question écrite n° 12249 de Mme Martine Faure

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 29 janvier 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12237 de Mme Martine Faure

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 22 janvier 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12203 de Mme Martine Faure

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 15 janvier 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 10083 de Mme Martine Faure

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 27 août 2013

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Mme Martine Faure

Questions posées (archives)