-
- 1. Séisme et Tsunami au Japon
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Immigration, intégration et nationalité (vote solennel) (n° 3161)
- 4. Défenseur des droits (CMP) (loi organique) (n° 3210) Défenseur des droits (CMP) (n° 3211)
- 5. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (deuxième lecture) (n° 3179)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accord France-Grèce sur la sécurité intérieure (n° 3070)
- 2. Accord France-Vénézuéla relatif au statut des forces armées (n° 3069)
- 3. Accord France-Kazakhstan sur la coopération en matière militaire (n° 3135)
- 4. Accord France-Inde de sécurité sociale (n° 3190)
- 5. Accord France-Irak sur la coopération en matière de défense (n° 3191)
- 6. Immigration, intégration et nationalité (deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Immigration, intégration et nationalité) (n° 3180)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia (suite)
- 2. Défenseur des droits (projet de loi organique) (suite) (n o 3153)
- 3. Défenseur des droits (projet de loi ) (suite) (n° 3154)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Traitement discriminatoire des gens du voyage (n° 3042)
- 3. Débat sur la politique de la ville
- 4. Ordre du jour
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Nomination d'un député en mission temporaire
- 5. Traitement discriminatoire des gens du voyage (n° 3042)
- 6. Lutte contre l'habitat indigne en outre-mer (n° 3084)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie) (suite) (n° 2824)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Remplacement d'un vice-président de l'Assemblée
- 3. Réforme des collectivités territoriales (C.M.P.) (n° 2934)
- 4. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prolongation d'une mission temporaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Indre-et-Loire (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)