M. Régis Juanico

Socialistes et apparentés

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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19 février 2008

Question écrite n° 16968 de M. Régis Juanico

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 25 mars 2008
19 février 2008

Question écrite n° 16967 de M. Régis Juanico

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 25 mars 2008
19 février 2008

Question écrite n° 16921 de M. Régis Juanico

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 19 août 2008
19 février 2008

Question écrite n° 16905 de M. Régis Juanico

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 1er juillet 2008
5 février 2008

Question écrite n° 16260 de M. Régis Juanico

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 26 octobre 2010
5 février 2008

Question écrite n° 16233 de M. Régis Juanico

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 24 juin 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15563 de M. Régis Juanico

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 janvier 2008

Question écrite n° 15323 de M. Régis Juanico

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 5 août 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13617 de M. Régis Juanico

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mars 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13168 de M. Régis Juanico

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 26 août 2008

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M. Régis Juanico

Questions posées (archives)