M. François de Rugy

La République en Marche
Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 21 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse ; Remboursement des taxes d'aéroport (votes solennels) ; Création, architecture et patrimoine (CMP) ; Biodiversité (nouvelle lecture)
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  • mercredi 1er juin 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 1 juin 2016
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  • mercredi 1er juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Répression des abus de marché (CMP) ; Economie bleue (CMP) ; Agence européenne gestion opérationnelle systèmes d'information a grande échelle
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  • mercredi 1er juin 2016
    Egalité et citoyenneté : Table ronde sur le thème du logement
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  • jeudi 19 mai 2016
    1ère séance : Quatre conventions et accords internationaux ; Prorogation de l'application de la loi relative à l'état d'urgence
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  • mardi 17 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification de l'accord de Paris (COP 21)
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  • mercredi 4 mai 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 4 mai 2016
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  • mercredi 4 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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  • mardi 3 mai 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
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  • jeudi 28 avril 2016
    2ème séance : Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme ; Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé ; Autorités administratives et publiques indépendantes
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  • jeudi 28 avril 2016
    1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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  • jeudi 28 avril 2016
    1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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