Loire-Atlantique (1re circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
vendredi 29 mai 2015
1ère séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 ; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (rapporteur et ministre)
partager
mercredi 27 mai 2015
Commission de la défense : Actualisation de la loi de programmation militaire
partager
mercredi 20 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
partager
mercredi 20 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
partager
mardi 19 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
partager
mercredi 13 mai 2015
Comité d'évaluation et de contrôle : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (art 9bis B à article 12, adt 316)
partager
mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République Centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (vote solennel) ; Consommation (deuxième lecture - de l'art. 5 bis
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission de la défense et commission des affaires européennes : enjeux du Conseil européen sur les questions de défense
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
partager
1
...
18
19
20
21
22
...
48
Page n°20 : 12 résultats affichés sur un total de 569
