M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Défense
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  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission défense
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  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : PLF 2014 (art. après l'article 6 - adt 694 à après l'article 7 -adt 411) (suite)
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