M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • lundi 18 mai 2015
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • lundi 18 mai 2015
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • lundi 18 mai 2015
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 5 quater - adt 99 à l'article 5 bis (seconde délibération)) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : délimitation des régions (articles)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission de la Défense : Dispositif militaire en Afrique
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des lois : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions
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