M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR 2012 (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Séance unique : projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011; débat d’orientation des finances publiques pour 2013
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  • jeudi 7 mai 2015
    Séance unique : Ouverture de la session extraordinaire; Déclaration de politique générale du Gouvernement
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  • mardi 5 mai 2015
    3ème séance : Questions sur la politique du logement
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  • mercredi 15 avril 2015
    Commission de la défense : dispositifs citoyens du ministère de la Défense ; contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet
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  • mercredi 15 avril 2015
    Commission de la défense : dispositifs citoyens du ministère de la Défense ; contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet
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  • mercredi 8 avril 2015
    Commission de la Défense : Représentants d'associations de réservistes opérationnels ; Membres du comité d'action des anciens militaires et marins de carrières (COMAC)
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  • mardi 10 mars 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))
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  • jeudi 19 février 2015
    2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (Article 2 (suite) à adt 417) ; Motion de censure
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  • mardi 17 février 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Application de l'article 49-3 sur le projet : Croissance, activité et égalité des chances économiques ; Nouvelle organisation territoriale de la république
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  • mardi 10 février 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (Débat)
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  • mardi 10 février 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (Débat)
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