M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 24 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
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  • lundi 15 septembre 2014
    1ère séance : Lutte contre le terrorisme
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  • lundi 15 septembre 2014
    1ère séance : Lutte contre le terrorisme
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  • mercredi 23 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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  • vendredi 18 juillet 2014
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • vendredi 18 juillet 2014
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • mercredi 16 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 5 quater - adt 99 à l'article 5 bis (seconde délibération)) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
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  • mardi 15 juillet 2014
    2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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