Loire-Atlantique (1re circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 25 février 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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lundi 17 février 2014
1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové ; Reconquête de l'économie réelle
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lundi 17 février 2014
1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové ; Reconquête de l'économie réelle
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mercredi 12 février 2014
Commission de la défense : Mgr Luc Ravel, Rabbin Haïm Korsia, Pasteur Stéphane Rémy, Imam Abdelkader Arbi
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jeudi 23 janvier 2014
2ème séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (suite) ; Nouveaux indicateurs de richesse
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mercredi 22 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représen
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mardi 21 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 21 JANVIER 2014
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mardi 21 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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jeudi 16 janvier 2014
2ème séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 63 à la fin) ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé ; Délais de prescription des infractions de presse
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jeudi 16 janvier 2014
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : M. Didier Migaud, Premier Pdt de la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du paquet énergie climat
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mardi 14 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêt (vote solennel) ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (discussion générale)
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