M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 19 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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  • mardi 19 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
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  • mercredi 6 novembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 6 NOVEMBRE 2013
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  • mercredi 6 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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  • mercredi 30 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Défense
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  • mercredi 23 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission défense
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  • jeudi 17 octobre 2013
    3ème séance : PLF 2014 (art. après l'article 6 - adt 694 à après l'article 7 -adt 411) (suite)
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  • mardi 15 octobre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Michel Combes, dg du groupe Alcatel-Lucent
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  • mardi 8 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 8 OCTOBRE 2013
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  • mardi 8 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Garantir l'avenir et la justice du système de retraites (suite)
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  • mardi 17 septembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
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  • mardi 17 septembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
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