M. François de Rugy

La République en Marche
Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Entrepreneur individuel à responsabilité limitée
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  • jeudi 30 avril 2015
    3ème séance : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2010 (suite) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPSSI)
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2010 (suite) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPSSI)
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Loi de finances rectificative pour 2010 (suite)
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux ; Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l’agriculture ; Protection des missions
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; La Poste et les activités postales (suite) ; - Hommages à MM. Philippe Séguin et Jean-Paul Charrié
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  • jeudi 30 avril 2015
    Séance unique : Questions au Gouvernement ; Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français ; Projet de loi de finances pour 2010 (CMP)
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  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : La Poste et les activités postales (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Habitat participatif, diversifié et écologique (vote solennel) ; Mesures urgentes pour le logement (vote solennel) ; Planification écologique (vote solennel) ; Création d’un service public bancaire et financier (v
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