M. François de Rugy

La République en Marche
Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 26 mars 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 26 MARS 2013
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  • mardi 26 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral
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  • lundi 25 mars 2013
    1ère séance : Réforme de la biologie médicale
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  • jeudi 21 mars 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 20 mars 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Motion de censure
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  • jeudi 21 février 2013
    1ère séance : Elargissement des conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie
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  • jeudi 21 février 2013
    1ère séance : Elargissement des conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie
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  • mercredi 20 février 2013
    2ème séance : Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite) (articles 2 à 3).
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  • mercredi 20 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 20 FEVRIER 2013
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  • mercredi 20 février 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement; cadre financier pluriannuel de l’Union Européenne; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite).
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  • mercredi 20 février 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement; cadre financier pluriannuel de l’Union Européenne; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite).
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  • mercredi 20 février 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement; cadre financier pluriannuel de l’Union Européenne; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite).
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