M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mercredi 23 janvier 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; contrat de génération (vote solennel) ; situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière ; débat sur les politiques industrielle et commerciale européenne
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  • mercredi 23 janvier 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; contrat de génération (vote solennel) ; situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière ; débat sur les politiques industrielle et commerciale européenne
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  • mercredi 16 janvier 2013
    1ère séance : Déclaration et débat sur l'engagement des forces françaises au Mali
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  • mercredi 19 décembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier (C.M.P.); Création de la banque publique d’investissement (C.M.P.)
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  • mercredi 19 décembre 2012
    Commission des affaires économiques : audition de M. Philippe Keryer, vice-pdt d'Alcatel-Lucent
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  • mercredi 12 décembre 2012
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l'union européenne
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  • mercredi 21 novembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 21 NOVEMBRE 2012
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  • mercredi 21 novembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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  • mercredi 7 novembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012
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  • mercredi 7 novembre 2012
    2ème séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Défense
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  • mardi 6 novembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 6 NOVEMBRE 2012
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  • mardi 6 novembre 2012
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Fixation de l'ordre du jour; PLF 2013 (seconde partie) Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite) (article 60 (suite) à la fin); Sécurité, sécurité civile.
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