M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • vendredi 10 octobre 2014
    3ème séance : Transition énergétique (suite) (Article 19 à la fin)
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  • vendredi 10 octobre 2014
    2ème séance : Transition énergétique (suite) (article 5 à avant l'article 19)
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  • mardi 7 octobre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique (suite) (Art 1er (suite), adts 184 à 1338)
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  • mercredi 24 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
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  • lundi 15 septembre 2014
    1ère séance : Lutte contre le terrorisme
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  • lundi 15 septembre 2014
    1ère séance : Lutte contre le terrorisme
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  • mercredi 23 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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  • vendredi 18 juillet 2014
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • vendredi 18 juillet 2014
    1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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  • jeudi 17 juillet 2014
    3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
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