• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12100 de M. François de Rugy

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12086 de M. François de Rugy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12043 de M. François de Rugy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11921 de M. François de Rugy

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11865 de M. François de Rugy

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11817 de M. François de Rugy

  Rubrique : entreprises

  Titre : salariés

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11799 de M. François de Rugy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11788 de M. François de Rugy

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11766 de M. François de Rugy

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11735 de M. François de Rugy

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 juin 2014