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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Motion de censure
- 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 5. Dépôt d’une motion de censure
- 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d’un député
- 2. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Conditions d’accès aux installations nucléaires de base
- 2. Gaspillage alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Respect du choix de fin de vie des patients
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Nouveaux indicateurs de richesse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Exposition aux ondes électromagnétiques
- 2. Respect du choix de fin de vie pour les patients
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)