M. François de Rugy

La République en Marche
Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Séance publique (archives)

  • (092e)
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    • 1. Application de l'article 11 de la Constitution (n° 3946, 3947)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (091e)
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nouvelle lecture) (n° 4100)
    • 2. Application de l'article 11 de la Constitution - projet de loi organique (n° 3946) et projet de loi (n° 3947)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (083e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 4028)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (080e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique et loi ordinaire) (n os 3838 et 3866) (Votes solennels)
    • 3. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (Vote solennel)
    • 4. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745) (Vote solennel)
    • 5. Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (n° 3853) (Vote solennel)
    • 6. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 7. Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (078e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
    • 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
    • 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
    • 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
    • 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
    • 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (073e)
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    • 1. Fonds européen de développement social, solidaire et écologique (n° 3867)
    • 2. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (n° 3817)
    • 3. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (n os 3838, 3866)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (074e)
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    • 1. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique) (n° 3838) (loi ordinaire) (n° 3866)
    • 2. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868)
    • 3. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745)
    • 4. Accessibilité universelle pour les personnes en situations de handicap (n° 3853)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (071e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) (n° 3952)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (070e)
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) (n° 3952)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (054e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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