M. François de Rugy

La République en Marche
Loire-Atlantique (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Séance publique (archives)

  • (004e)
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    • 1. Réforme des retraites (n° 2770)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (002e)
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    • 1. Réforme des retraites
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (001e)
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    • 1. Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2009 - 2010
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Reprise de l'exercice de mandats de députés
    • 5. Réforme des retraites (n° 2770)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (016e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une députée
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public
    • 3. Clôture de la session extraordinaire
  • (228e)
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    • 1. Questions au Gouvernement)
    • 2. Modernisation du dialogue social - Révision du règlement de l'Assemblée nationale
    • 3. Débat sur le principe de précaution
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (227e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 3. Questions orales sans débat (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (223e)
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    • 1. Intempéries dans le Var
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 4. Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 2620)
    • 5. Lutte contre l'absentéisme scolaire (n° 2593)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (221e)
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    • 1. Décès d'Henri Cuq
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 5. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : projet de loi ordinaire (n° 2443), projet de loi organique (n° 2563)
    • 6. Urbanisme commercial (n° 2566)
    • 7. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Résultat du scrutin sur le projet de loi organique)
    • 8. Urbanisme commercial (suite)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (214e)
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    • 1. Accueil de nouveaux députés
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère.
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (Vote solennel)
    • 5. Rappel au règlement
    • 6. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (197e)
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    • 1. Hommage à une policière municipale tuée dans l'exercice de ses fonctions
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Décision du Conseil constitutionnel sur une requête en contestation d'opérations électorales
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Rappel au règlement
    • 6. Parité des candidatures aux élections législatives
    • 7. Abrogation du bouclier fiscal
    • 8. Égale reconnaissance des titres d'identité
    • 9. Réforme des collectivités territoriales
    • 10. Ordre du jour
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