Bilan de l'activité de la Commission pour la XIVe législature
Communication de M. Yves Durand sur le rapport annuel du comité de suivi de la loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Présences en réunion

Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques 2024
Présences en réunion

Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, et avis de la Commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2017-2021 de la société
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
• Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
Présences en réunion

Examen du rapport d'information relatif à la formation des enseignants (M. Michel Ménard, rapporteur)
Examen, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 4070) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion

Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France
Présences en réunion

Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3788) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion

Communication de M. le Président
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n° 2885) (M. Michel Menard, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n° 1698) (M. Rémi Pauvros, rapporteur)

Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n° 3713) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion

Audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé, réseau de création et d'accompagnement pédagogiques
Présences en réunion