Loire-Atlantique (5e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 15 avril 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 29 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 29 JANVIER 2014
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mercredi 29 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur l'évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l'emploi
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mercredi 29 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : M. Pierre Camou, pdt de la Fédération française de rugby ; TVA applicable à la presse
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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