M. Michel Ménard

Socialiste, écologiste et républicain
Loire-Atlantique (5e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • jeudi 31 octobre 2013
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : crédits 2014 Culture ; crédits 2014 Patrimoine
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  • mardi 29 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 29 OCTOBRE 2013
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  • mardi 29 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
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  • mercredi 9 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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  • mercredi 11 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français
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  • mardi 10 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : M. Vincent Peillon, ministre, sur la rentrée scolaire
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  • mercredi 24 juillet 2013
    1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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  • mercredi 24 juillet 2013
    1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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